Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le site internet M. LEGER - Entreprise Individuelle est édité par :
M. LEGER Andy
Statut : Entrepreneur individuel (Micro-entreprise)
Siège social : 97 Rte de Blois, 45740 Lailly-en-Val
SIREN : 794 850 636
SIRET : 794 850 636 00018
Numéro de TVA : FR47794850636
RCS : Inscrit au greffe d'ORLEANS le 19/01/2018 (794 850 636 R.C.S. Orléans)
Directeur de la publication : M. Andy LEGER
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca, Chypre
Site web : https://www.hostinger.fr
3. Conception et Réalisation
Le site a été réalisé par :
Agence Filariane
Expert en stratégie digitale pour artisans.
Site web : https://agencefilariane.fr/
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site (structure, textes, logos, images) relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de M. LEGER.
5. Garantie Décennale et Responsabilité Civile
Conformément à l'article L241-1 du Code des assurances, l'entreprise M. LEGER est titulaire d'une assurance de responsabilité civile professionnelle et d'une garantie décennale couvrant l'ensemble des travaux de couverture, de charpente et de zinguerie réalisés sur le territoire de France métropolitaine.
Assureur : AXERIA iard, 26 rue du Général Mouton-Duvernet, Immeuble Equinox, 69003 LYON CEDEX (RCS Lyon 352 893 200).
Numéro de contrat : AXRCD240330
Courtier : PROGEAS Courtage Assurance (RCS Bordeaux 411 357 023 / Orias 07001994)
Période de validité : Contrat en cours de validité (à reconduction tacite).
6. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur le site de notre médiateur : [Lien vers le médiateur à compléter, ex: https://www.mediation-conso.fr].
7. Limitation de responsabilité
M. LEGER s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.